Politique de remboursement

Dernière mise à jour : 25 août 2026

Chez Petits Bonheurs, marque de la société COURT SAS, nous accordons une attention particulière à la qualité de nos produits et à leur bonne conservation jusqu’à leur réception.

Nos produits étant des denrées alimentaires, certains étant susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ils ne peuvent, dans les conditions prévues par la loi, faire l’objet d’un retour ou d’une rétractation après livraison.

1. Absence de retour pour convenance personnelle

Pour des raisons d’hygiène, de sécurité alimentaire et de conservation, les produits alimentaires commandés sur notre site ne peuvent pas être retournés ou remboursés pour convenance personnelle, notamment en cas de changement d’avis, d’erreur de commande ou de non-satisfaction liée au goût du produit.

Les produits alimentaires périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement font partie des exceptions légales au droit de rétractation de 14 jours applicable aux ventes à distance.

Ainsi, le délai légal de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux produits concernés par cette exception.

2. Produit défectueux, endommagé ou erreur de commande

Nous attachons une grande importance à la qualité de nos produits. Si, à la réception de votre commande, vous constatez qu’un produit est défectueux, endommagé, altéré, non conforme à votre commande ou qu’un produit reçu est différent de celui commandé, nous vous invitons à nous contacter dans les meilleurs délais afin que nous puissions examiner la situation.

Toute réclamation doit être adressée à : formulaire de contact

Afin de nous permettre d’identifier et de traiter rapidement le problème, merci de nous transmettre :

  • votre numéro de commande ;

  • une description précise du problème rencontré ;

  • des photographies du ou des produits concernés, permettant notamment de constater le défaut ou les dommages ;

  • si nécessaire, des photographies de l’emballage extérieur et intérieur de la commande.

Ces éléments peuvent être nécessaires pour nous permettre d’évaluer la réclamation et, le cas échéant, de déterminer la solution appropriée.

Nous vous recommandons de conserver le produit ainsi que son emballage jusqu’à la résolution de votre réclamation, sauf indication contraire de notre part.

3. Traitement des produits défectueux ou non conformes

Après examen de votre demande et des justificatifs transmis, si la réclamation est reconnue comme fondée, COURT SAS pourra proposer, selon la situation et la disponibilité du produit, un remplacement du produit concerné ou son remboursement.

Lorsqu’un remboursement est accordé, celui-ci est effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.

Aucun produit ne doit être retourné spontanément. Tout retour éventuel doit faire l’objet d’un accord préalable de notre service client.

4. Produits endommagés pendant le transport

Si votre colis ou vos produits semblent avoir été endommagés pendant le transport, nous vous invitons à nous contacter dès que possible après réception et à nous transmettre des photographies :

  • du colis extérieur ;

  • de l’emballage intérieur ;

  • des produits concernés ;

  • et, lorsque cela est possible, de toute trace visible de dommage.

Ces photographies nous permettront d’étudier votre réclamation avec le transporteur et de déterminer la solution appropriée.

5. Échanges

En raison de la nature alimentaire de nos produits, nous ne proposons pas d’échange pour convenance personnelle.

En revanche, lorsqu’un produit est reconnu comme défectueux ou non conforme après examen de votre réclamation, un remplacement peut être proposé lorsque cela est possible.

6. Produits non retournables

Ne peuvent notamment pas faire l’objet d’un retour pour convenance personnelle :

  • les denrées alimentaires ;

  • les produits périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement ;

  • les produits dont la conservation ou la sécurité alimentaire pourrait être compromise après expédition ou ouverture.

Cette exclusion ne limite en aucun cas les droits du consommateur en matière de garantie légale de conformité ou de responsabilité du vendeur en cas de produit défectueux ou non conforme.

7. Remboursements

Lorsqu’un remboursement est accepté à la suite d’une réclamation concernant un produit défectueux ou non conforme, nous vous en informerons par e-mail.

Le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, dans les meilleurs délais et conformément aux dispositions légales applicables.

Le délai d’apparition du remboursement sur votre compte peut ensuite dépendre du délai de traitement de votre banque ou de votre établissement de paiement.

8. Nous contacter

Pour toute question concernant une commande, un produit reçu ou une éventuelle réclamation, notre service client est à votre disposition :

Maison COURT SAS – Petits Bonheurs
E-mail : formulaire de contact

Nous vous invitons à nous contacter rapidement après réception de votre commande en cas de problème, afin que nous puissions traiter votre demande dans les meilleures conditions.

Important : aucun retour ne doit être effectué sans accord préalable de notre service client.